Politique de confidentialité

Les coordonnées de l’éditeur, du service client et les informations d’entreprise restent à compléter.

1. Responsable du traitement et contact

Cette politique concerne les données traitées dans le cadre du site maisonlorya.fr, des achats d’ebooks, du coaching et du groupe d’entraide Maison Lorya.

Dénomination sociale ou nom du responsable du traitement : À compléter

Adresse : À compléter

SIREN / SIRET : À compléter

Contact pour vos données personnelles : À compléter.

2. Données concernées

Selon les services utilisés, les données nécessaires peuvent comprendre :

• Votre identité et vos coordonnées : nom, prénom, adresse électronique et, lorsque nécessaire, coordonnées de facturation ou de contact.
• Les données de commande : offre achetée, prix, référence, statut de paiement, facture et demandes de remboursement.
• Les données d’accès : identifiant de compte, droits d’accès aux contenus et au groupe, opérations de connexion et demandes d’assistance.
• Les échanges nécessaires au coaching : rendez-vous, disponibilités, objectifs que vous choisissez de communiquer et suivi utile à la prestation.
• Les contributions au groupe : profil visible, pseudonyme, publications, messages et éventuels signalements.
• Les données techniques nécessaires au site : adresse IP, informations de navigateur, journaux d’erreurs ou de sécurité et préférences relatives aux cookies.

Les champs obligatoires sont signalés au moment de la collecte. Sans les informations nécessaires, il peut être impossible de traiter la commande, d’ouvrir un accès ou de fournir l’accompagnement. Les informations facultatives ne conditionnent pas l’achat.

Le coaching de développement personnel n’a pas pour objet de recueillir des dossiers médicaux. Évitez de communiquer des informations de santé, de vie sexuelle, de religion ou d’autres données sensibles, ainsi que des informations privées concernant des tiers. Une collecte spécifique de données sensibles nécessite une information et un fondement juridique adaptés avant sa mise en place.

3. Finalités et bases juridiques

Les données sont utilisées pour les besoins suivants :

• Répondre à une demande avant achat, traiter une commande, délivrer les ebooks et gérer les accès, réservations et prestations : mesures précontractuelles prises à votre demande ou exécution du contrat.
• Établir les factures et respecter les obligations comptables : obligations légales.
• Traiter les réclamations, gérer les remboursements et assurer le service client : exécution du contrat, obligations légales ou intérêt légitime à suivre les demandes et à défendre les droits du vendeur selon leur nature.
• Protéger le site, prévenir les abus et modérer le groupe : intérêt légitime à assurer la sécurité et le bon fonctionnement des services, en tenant compte des droits des personnes.
• Envoyer une newsletter ou une prospection commerciale, si cette fonction est proposée : consentement lorsqu’il est requis ; pour des offres analogues adressées à une clientèle existante, intérêt légitime dans les limites de l’exception légale et avec une possibilité d’opposition simple et gratuite.
• Utiliser des traceurs publicitaires ou des outils d’audience non exemptés, s’ils sont activés : consentement préalable.

Un refus de prospection ou de cookies facultatifs n’empêche pas l’exécution d’un achat. Les messages indispensables à la commande ou à l’accompagnement sont distincts des communications commerciales.

4. Destinataires et prestataires

Les données utiles sont accessibles aux seules personnes autorisées à assurer la gestion du site, l’assistance, le coaching, la modération ou les obligations administratives, dans la limite de leurs missions.

Des prestataires techniques peuvent intervenir pour l’hébergement, le paiement, la messagerie, les rendez-vous et la plateforme du groupe. Leur accès doit être limité aux opérations confiées. Certaines données peuvent également être transmises aux autorités compétentes lorsqu’une obligation légale le prévoit, ou aux conseils habilités pour la gestion d’un litige.

Hébergement du site : Hostinger.

Entité Hostinger contractante et localisation de l’hébergement : À compléter

Prestataire de paiement : À compléter

Plateforme du coaching / de visioconférence : À compléter

Plateforme du groupe d’entraide : À compléter

Prestataire de messagerie / newsletter : À compléter

Outils d’audience ou de publicité, le cas échéant : À compléter

5. Confidentialité au sein du groupe

Les informations que vous publiez dans le groupe sont visibles par les personnes ayant accès à l’espace concerné. Selon la plateforme et vos réglages, votre nom, pseudonyme, photographie ou numéro de téléphone peuvent être visibles. Vérifiez les informations présentées avant de rejoindre le groupe et les paramètres de votre compte.

Ne publiez que les informations que vous souhaitez partager avec ces personnes. La diffusion externe de messages, captures d’écran, témoignages ou informations concernant d’autres membres est interdite sans leur accord, sous réserve des usages autorisés par la loi.

Un contenu de membre n’est pas destiné à être réutilisé comme témoignage commercial du seul fait de sa publication dans le groupe. Une telle réutilisation nécessite une autorisation distincte lorsqu’elle est requise. Signalez toute atteinte à la confidentialité au service client.

La sortie d’un groupe ne permet pas d’effacer les copies que des tiers auraient déjà réalisées. Les demandes de suppression sont traitées dans la limite des droits applicables et des possibilités techniques de la plateforme, sans préjudice des obligations du responsable du traitement.

6. Conservation des données

La conservation dépend de la finalité poursuivie. Les données ne doivent pas être conservées indéfiniment par simple précaution.

• Commandes, comptes et droits d’accès : pendant la relation contractuelle et la durée nécessaire à la fourniture des contenus et services, puis en archivage restreint pour les seules informations nécessaires aux obligations légales ou à la défense des droits. Une inactivité ne doit pas supprimer un droit d’accès encore acquis.
• Factures et pièces comptables : dix ans à compter de la clôture de l’exercice concerné, au titre des obligations comptables.
• Rendez-vous, notes de coaching et échanges de suivi : pendant la prestation et le traitement des demandes directement liées ; seules les informations nécessaires à un litige ou à une obligation légale sont ensuite conservées séparément pendant la période pertinente.
• Prospection : pendant la relation commerciale, puis au maximum trois ans après sa fin pour les données de clientèle ; pour un prospect, au maximum trois ans après la collecte ou son dernier contact actif, sauf retrait du consentement ou opposition plus tôt.
• Demandes d’exercice des droits : le temps de les traiter, puis conservation limitée des éléments nécessaires pour établir la réponse apportée dans le délai de prescription applicable.

Durée des messages et profils conservés dans le groupe : À compléter

Durée des journaux techniques et de sécurité : À compléter

Durée de conservation des choix relatifs aux cookies : À compléter

À l’issue de la durée applicable, les données sont supprimées, anonymisées ou placées en archivage restreint si une obligation le justifie. Une conservation liée à un litige est limitée aux informations utiles à ce litige.

7. Hébergement et transferts hors Espace économique européen

Le recours à Hostinger ne permet pas, à lui seul, de déterminer le lieu d’hébergement ni l’ensemble des pays depuis lesquels un prestataire peut accéder aux données. La localisation et les garanties applicables dépendent de l’offre d’hébergement et des autres prestataires effectivement retenus.

Lorsqu’un transfert hors Espace économique européen a lieu, il doit reposer sur un mécanisme reconnu par le RGPD, tel qu’une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types accompagnées des mesures nécessaires. Vous pouvez demander des informations sur les garanties pertinentes et les moyens d’en obtenir une copie au contact indiqué ci-dessus.

Prestataires, pays et mécanismes de transfert concernés : À compléter

8. Cookies et traceurs

Les cookies strictement nécessaires à un service demandé, notamment à la connexion ou au maintien d’une session, peuvent être utilisés sans consentement préalable dans les conditions prévues par la loi.

Les cookies publicitaires et les outils d’audience qui ne bénéficient pas d’une exemption nécessitent un accord préalable. Accepter, refuser et retirer un consentement doivent être possibles sans difficulté disproportionnée. La durée et la finalité de chaque traceur doivent être indiquées au moment du choix.

Liste des traceurs utilisés, finalités, fournisseurs et durées : À compléter

Accès au paramétrage des cookies : À compléter

9. Vos droits

Dans les conditions du RGPD, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement ou la limitation de leur traitement. Vous pouvez vous opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime pour des raisons tenant à votre situation et vous opposer à tout moment à la prospection.

Vous pouvez retirer un consentement sans remettre en cause la licéité des opérations antérieures. Le droit à la portabilité s’applique aux données que vous avez fournies lorsque le traitement automatisé repose sur votre consentement ou sur un contrat. Vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès dans les conditions du droit français.

Adressez votre demande à À compléter, en indiquant les éléments permettant de vous identifier et l’objet de votre demande. Une preuve d’identité supplémentaire n’est demandée qu’en cas de doute raisonnable et de façon proportionnée.

Une réponse est apportée en principe dans un délai d’un mois. Ce délai peut être prolongé de deux mois lorsque la complexité ou le nombre des demandes le justifie ; vous en êtes alors informée ou informé dans le premier mois. Certains droits peuvent être limités par une obligation légale, la protection des droits d’autrui ou la nécessité de défendre un droit en justice.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL ou l’autorité de contrôle compétente.

10. Évolution de cette politique

Cette politique est mise à jour lorsque les finalités, les prestataires ou les conditions de traitement évoluent. Une nouvelle utilisation nécessitant votre consentement ne peut résulter de la seule modification de ce texte. La date de la version figure en tête de page.